Conseil Constitutionnel

Événements


              Salon du livre juridique.

© Geoffroy Van der Hasselt

12 octobre 2019 : la 11e édition du Salon du livre juridique

La 11e édition du Salon du livre juridique, qui s’est tenue le 12 octobre 2019 dans les murs du Conseil constitutionnel, a une fois encore remporté un grand succès.
Avec plus de 1 600 visiteurs, cette manifestation organisée par le Club des juristes en partenariat avec le Conseil, a permis aux professionnels du droit et aux étudiants de rencontrer des juristes renommés, des auteurs et de se faire dédicacer les ouvrages.
Des animations ont ponctué la journée. Une chasse aux trésors a permis aux gagnants de remporter de nombreux lots, tout en découvrant de façon ludique les stands des éditeurs juridiques et les ouvrages présentés. Enfin, comme tous les ans, des tirages au sort à destination des étudiants ont été organisés le matin et l’après-midi, pour leur permettre de remporter des packs de livres utiles à leurs années d’études.
Par ailleurs, ce salon est l’occasion de remettre les prix du livre juridique et de la pratique juridique.
Cette année, l’ouvrage d’Olivier Beaud, La République injuriée, histoires des offenses au chef de l’État de la IIIe à la Ve République a reçu le prix du livre juridique des mains de Claire Bazy Malaurie, membre du Conseil constitutionnel, et de François Sureau, président du jury. Le prix du livre de la pratique juridique a été remis à Lionel Ascensi pour Droit et pratique des saisies et confiscations pénales 2019/2020.

Le concours Découvrons notre Constitution

Créé en 2016, le concours national Découvrons notre Constitution a pour objectif de sensibiliser les élèves du CM1 au lycée aux droits et aux libertés garantis par la Constitution, ainsi qu’aux grands principes de la République.
Souhaitant laisser aux candidats une parfaite liberté autant sur la forme que sur le fond, aucun sujet n’est imposé et le support de présentation est libre. Les travaux peuvent s’inspirer du texte même de la Constitution de 1958, mais aussi de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, du Préambule de la Constitution de 1946 et de la Charte de l’environnement de 2004. Les élèves peuvent s’exprimer à travers un texte, un dossier, un film, une affiche, une production artistique ou encore un site internet.
En raison des mesures nationales prises en réponse à l’épidémie de covid-19, le jury national composé de membres du Conseil constitutionnel et de membres de la direction générale de l’enseignement scolaire s’est réuni en comité réduit le mardi 30 juin 2020 afin de désigner les meilleurs projets de la session 2019-2020. Le palmarès a ainsi distingué la classe de 6e Junon du collège Moulin Blanc de Saint-Amand-les-Eaux (académie de Lille) pour sa vidéo intitulée Découvrons le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946. A aussi été récompensé un groupe d’élèves en classe de 3e au collège Jean Rostand de La Rochefoucauld-en-Angoumois (académie de Poitiers) pour son clip vidéo Même Avenir. Les membres du jury ont également souhaité décerner une mention spéciale à l’unité pédagogique pour élèves allophones arrivants du collège Henri de Toulouse-Lautrec (académie de Toulouse) pour son projet intitulé Au nom de la loi, j’écris ton nom, Constitution. Enfin, un prix a été attribué à une classe de terminale du lycée de la Croix Blanche de Bondues (académie de Lille) pour sa bande dessinée intitulée Dessine-moi la Constitution.

3 décembre 2019 : Madame Dominique Lottin à la rencontre des lycéens de l’institution La Croix Blanche de Bondues
Accueillie par Monsieur Mazars, chef d’établissement, et Monsieur Henry, inspecteur représentant Madame Valérie Cabuil, rectrice de l’académie de Lille, Mme Dominique Lottin s’est tout d’abord exprimée devant près de 140 élèves de terminale pour une présentation des principes constitutionnels qui fondent la République et des missions du Conseil constitutionnel.
Elle a ensuite animé un atelier avec les 10 lycéens engagés dans l’élaboration d’un projet pour le concours Découvrons notre Constitution. Cet échange a été l’occasion pour les élèves d’approfondir leurs connaissances sur les droits et libertés garantis par la Constitution et d’interroger Madame Lottin sur la mise en œuvre des mécanismes de contrôle de constitutionnalité.
Lien video À retrouver en vidéo

Septembre 2020 : le beau-livre du Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal

Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal

En septembre 2020, un beau-livre consacré au Conseil constitutionnel a paru aux Éditions du patrimoine. Intitulé Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal, cet ouvrage aborde à la fois l’histoire et l’actualité de l’institution en textes et en images.
Institué en 1958 par la Constitution de la Ve République, le Conseil constitutionnel a depuis lors son siège dans l’aile Montpensier du Palais-Royal. Ce livre revient dans un premier temps sur l’unité architecturale du Palais-Royal, qui, outre le Conseil constitutionnel, abrite le Conseil d’État, le ministère de la culture et la Comédie-Française. Il aide ainsi à se représenter l’empreinte de l’histoire sur celles et ceux qui y travaillent. Son second volet nous familiarise avec les missions et le fonctionnement du Conseil constitutionnel en présentant toute l’étendue de ses compétences : contrôle de conformité des lois à la Constitution, juge de la régularité des consultations nationales que sont l’élection présidentielle et les élections législatives et sénatoriales, contrôle de la régularité des opérations référendaires. Sont détaillés sa composition, son organisation et les différents types de décisions qu’il rend, dont celles intervenant depuis 2010 dans le cadre de la procédure dite de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC).


remonter

OCTOBRE 2020
Conseil constitutionnel
2, rue de Montpensier 75001 Paris

DIRECTEUR DE PUBLICATION :
Laurent Fabius
COORDINATION ÉDITORIALE :
Sylvie Vormus, Florence Badin
CONCEPTION ET RÉALISATION :
Agence Cito

Les opinions exprimées dans les points de vue et les contributions extérieures n’engagent que leurs auteurs.
Retrouvez toute l’actualité du Conseil constitutionnel sur Twitter et Facebook.