Conseil Constitutionnel

4 octobre 2017

La Nuit du droit

Le 4 octobre 2017, jour anniversaire de la Constitution de la Ve République, le Conseil constitutionnel a accueilli la 1re édition de la Nuit du droit.

Cet événement a réuni plus de 1000 personnes, dont de très nombreux étudiants.

De 19h30 à 1h du matin, des tables-rondes ont permis de croiser les regards de juristes, d’intellectuels, de responsables publics et de personnalités de la société civile sur quatre grandes questions : la lutte contre le terrorisme et l’État de droit, la protection de l’environnement, le droit du travail et l’intelligence artificielle.

Les intervenants venaient de nombreux horizons, juridiques, politiques ou intellectuels. Parmi eux se trouvaient notamment Robert Badinter, Bernard Cazeneuve, Isabelle Falque-Pierrotin, Raphaël Enthoven et Cédric Villani.

Pour permettre au plus large public de suivre les échanges, les tables rondes étaient retransmises dans la cour du Palais-Royal et en direct sur un site internet dédié.

Compte tenu de l’importance du droit dans notre société, le Conseil constitutionnel attache du prix à permettre aux citoyens de s’approprier les grands débats juridiques venant régulièrement jusqu’à son prétoire. Objectif atteint avec cette première édition de la Nuit du droit !


7 octobre 2017

Le Salon du livre juridique

Le 7 octobre 2017, la 9e édition du Salon du livre juridique se tenait dans les salons du Conseil constitutionnel. Organisé conjointement par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel, cet événement rassemble les principales maisons d’éditions et de nombreux auteurs.

Depuis la création du Salon en 2009, un Prix du livre juridique récompense un ouvrage juridique paru au cours des 12 derniers mois. En outre, depuis 2013, un Prix de la pratique juridique prime l’auteur d’un ouvrage à destination des praticiens du droit.

Cette année, le jury, présidé par Bernard Stirn, a récompensé du Prix du livre juridique les Éléments d’histoires du droit international privé de Bertrand Ancel et du Prix de la pratique juridique le Droit des applications connectées de David Lefranc.

Le 6 octobre 2018 sera l’occasion de célébrer le 10e anniversaire du Salon du livre juridique.


23 mars 2018

Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel

Ouverture accroche-conseil L’excellent accueil qui a été fait à la Commission de la jeune recherche constitutionnelle par le Conseil constitutionnel illustre l’attention portée par l’institution aux travaux universitaires et, spécifiquement ici, aux jeunes chercheurs. La journée JRC, événement annuel, a vocation à permettre aux intervenants de valoriser leurs travaux en droit constitutionnel. Sa tenue en 2018 au Conseil constitutionnel a permis de leur donner une visibilité renouvelée.

Fermeture accroche

Mathilde Heitzmann-Patin,
présidente de la Commission de la jeune recherche constitutionnelle

Le 23 mars 2018, le Conseil constitutionnel a accueilli la 7e édition de la Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel (JRC). Ouverte au public, cette journée était organisée pour la première fois « hors les murs » de l’Université, en présence du président et des membres du Conseil constitutionnel.

Organisée par la commission de la jeune recherche en droit constitutionnel, groupe de jeunes chercheurs rattaché à l’Association française de droit constitutionnel (AFDC), cette manifestation a vocation à permettre aux doctorants et docteurs ayant soutenu leur thèse depuis moins de cinq ans, de promouvoir leurs travaux de recherche et de les affiner encore en échangeant avec le comité scientifique et le public. Cette 7e édition était articulée autour des grandes thématiques comme le contentieux constitutionnel, le droit parlementaire et les droits fondamentaux.

Composé de professeurs et maîtres de conférences, le comité scientifique a décerné le prix de la meilleure communication à Mme Gohar Galustian, doctorante à Montpellier, pour sa communication sur « la protection des données personnelles à l’épreuve du numérique ». Un prix spécial a été attribué à M. Alexandre Cagnimel, doctorant à Bordeaux, pour sa communication sur le thème « Quel statut pour les collaborateurs parlementaires ? ». Ces communications devraient prochainement être publiées dans des revues juridiques.