Revue doctrinale - Enseignement

I. Droit français

A. Ouvrages

BEAUD, Olivier, Le savoir en danger. Menaces sur la liberté académique. Paris : PUF, 2021.

BEIGNIER, Bernard et TRUCHET, Didier (dir). Droit de l'enseignement supérieur. Paris : LGDJ, 2018.

FRANGVILLE, Vanessa ; MERLIN, Aude ; SFEIR, Jihane et VANDAMME, Pierre-Étienne (dir.). La liberté académique. Enjeux et menaces. Bruxelles : Éditions de l'Université de Bruxelles, 2021.

B. Thèses

BOMPARD, Thomas. Le droit à l'éducation, l'émergence d'un discours dans le contexte des laïcités françaises. Thèse, Université de Grenoble, 2017.

FERNANDES, Camille. Des libertés universitaires en France. Étude de droit public sur la soumission de l'enseignant-chercheur au statut général de la fonction publique. Thèse, Université de Besançon, 2017.

GRAMPP, Pauline. Libertés académiques et autonomie des universités en Allemagne. Thèse, Université de Strasbourg, 2018

C. Articles d'ouvrages

1. Enseignement et laïcité

GAUDEMET, Yves. La liberté religieuse à l'épreuve de la laïcité. In Mélanges en l'honneur de B. Basdevant-Gaudemet. Mare et Marin, 2021.

D. Articles de revues

1. Enseignement et laïcité

AUBIN, Emmanuel. Un prêtre peut-il être élu à la présidence d'une université ?. Actualité juridique. Fonctions publiques. 2019, n° 1, p. 51.

DIEU, Frédéric. Laïcité et enseignement aujourd'hui : les limites de la neutralité. Revue française de droit administratif. 2021, p. 246.

GAUDEMET, Yves. Liberté religieuse, laïcité, liberté d'enseignement. Revue française de droit administratif, 2021, p. 241.

SILD, Nicolas. La conception républicaine de la liberté d'enseignement, de Ferdinand Buisson à Vincent Peillon. Revue française de droit administratif. 2021, p. 265.

2. Liberté académique

BONNET, Julien et GAHDOUN, Pierre-Yves. La déconstruction des libertés universitaires par le Conseil constitutionnel. A propos de la décision n° 2020-810 DC du 21 décembre 2020. Actualité juridique. Droit administratif. 2021, p. 553.

DELVOLVÉ, Pierre. La liberté de l’enseignement à la croisée des chemins – Conclusion. Revue française de droit administratif. 2021, p. 271-273.

FERNANDES, Camille. L'entrée dans la loi des « libertés académiques » : une occasion manquée ? : Loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur. Droit administratif. 2021, n° 6.

FERNANDES Camille, La liberté académique, une liberté spécifique ? Revue des droits de l'homme. 2023, n° 24.

LE POURHIET, Anne-Marie. La liberté académique. Revue française de droit administratif. 2021, p. 229.

LIGNEUL Nicolas. La commission des statuts et règlements de l'université. Les Petites Affiches. 2021, n° 4, p. 19-26.

MANGIAVILLANO, Alexandre. La liberté du travail, modalité de la liberté académique ?.Actualité juridique. Droit administratif. 2022, n° 2, p. 100.

MELLERAY, Fabrice. Autonomie universitaire versus libertés académiques. Actualité juridique. Droit administratif. 2021, p. 561.

STOUZEIL-DIVINA, Mathieu. Et si l'université entrait – vraiment – dans la Constitution ?. Les Petites affiches. 2020, n° 261, p. 6-13.

3. Droit à l'instruction et instruction en famille

BARRE, Pierre-Hugues. Les restrictions à l'instruction en famille : un moyen de lutte contre les séparatismes. Actualité juridique. Droit administratif. 2021, n° 36.

BEIGNIER, Bernard. La réforme de l'instruction en famille par la loi du 24 août 2021. Droit de la famille. 2022, n° 1.

BIOY Xavier et EGEA Pierre. Quelles libertés sont protégées par la liberté d'enseignement ? Revue française de droit administratif. 2021, p. 219.

CAMBY, Jean-Pierre. Eduquer à domicile. Revue française de droit administratif. 2021, p. 234

DELVOLVÉ, Pierre. Instruction en famille – Liberté d'enseignement et liberté parentale. Revue française de droit administratif. 2023, p. 309.

FERNANDES, Camille. L'autorisation d'instruction en famille fondée sur l'existence d'un besoin propre à l'enfant, Actualité juridique. Droit administratif. 2022, p. 1942.

POINSOT, Geoffroy. La valeur constitutionnelle de la liberté d'instruction à domicile. Actu-Juridique.fr [en ligne]. 2021.

4. Enseignement supérieur

BERTONI, Pascale. Le contrôle de l'Etat sur l'enseignement supérieur. Actualité juridique. Droit administratif, 2024, p. 323.

BOUSQUET, Jeremy. Précision sur le devoir de neutralité des enseignants chercheurs. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2023, p. 168.

GAUDEMET, Yves. Gratuité de l'enseignement supérieur ? Une invention malvenue. Commentaire. 2020, n° 169.

LANNEAU, Régis. La consécration d'une certaine conception de la gratuité dans l'enseignement supérieur (2020). LexisNexis – Droit administratif n° 1 – janvier 2020.

LEGRAND, André. La réforme du régime indemnitaire des enseignants chercheurs devant le Conseil d'Etat. Actualité juridique. Droit administratif, 2022, p. 2546.

LE FOLL, Yann. Quel contrôle du juge administratif sur le contentieux de l'enseignement supérieur ? Questions à Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas. Le Quotidien. Lexbase [en ligne]. 31 août 2023.

LEMAIRE, Fabrice. De nouvelles exigences dans le recrutement des enseignants-chercheurs. Actualité juridique. Droit administratif, 2023, p. 2405.

MALVERTI, Clément et BEAUFILS, Cyrille. Droits d'inscription dans l'enseignement supérieur : quand la gratuité peut coûter cher. Actualité juridique. Droit administratif, 2020, p. 1783.

MANGIAVILLANO Alexandre. Le cumul d'enseignements des enseignants-chercheurs. Actualité juridique. Droit administratif, 2022, p. 1853.

PAULIAT, Hélène. Services publics - Renforcer l'autonomie des universités : comment ?. La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales. 2022, n° 4, act. 89.

SIMONNEAUX, Antoine. L'irresponsabilité civile des enseignants ?. Droit Administratif. 2022, n° 6.

5. Enseignement libre

CAMBY Jean-Pierre. Ouverture et fermeture des établissements d'enseignement privés. Actualité juridique. Droit administratif. 2021, p. 2101.

COUILLEROT Jérôme. Une liberté singulière et plurielle : la liberté publique de l'enseignement privé. Revue française de droit administratif. 2019, p. 909.

DARGENT Fleur, L'enseignement privé hors contrat, mais pas hors contrôle. Actualité juridique. Droit administratif. 2019. 216.

FERMAUD Laetitia. La liberté d'enseignement et le régime des établissements d'enseignement privé hors contrat. Revue française de droit administratif. 2019, 121.

HENNETTE-VAUCHEZ Stéphanie. Le contrôle de l'Etat sur les établissements d'enseignement privés sous contrat. Actualité juridique. Droit administratif. 2024, p. 309.

RANÇON MEYREL Aurore. Financement et contrôle de l'enseignement religieux privé : quels pouvoirs du maire ?. Actualité juridique. Collectivités territoriales. 2022, p. 616.

II. Droit comparé

1. Allemagne

SCHUETZE. Hans G. Bildungsrecht : Einführung und Überblick [Droit de l'éducation : introduction et aperçu], 2022, Studienreihe Bildungs- und Wissenschaftsmanagement, Band 23, ISBN 978-3-8309-4518-5.

2. Espagne

VIDAL PRADO Carlos. El derecho a la educacion l derecho a la educación en España. Bases constitucionales para el acuerdo y cuestiones controvertidas [Le droit à l'éducation en Espagne : fondements constitutionnels de l'accord et questions controversées], colección Debates Constitucionales, Marcial Pons y Fundación Giménez Abad, 2017, 144 páginas. ISBN : 978-84-9123-431-9.

3. Italie

MATUCCI Giuditta. Diritto all'istruzione e inclusione sociale : la scuola aperta a tutti alla prova della crisi economica [Droit à l'éducation et inclusion sociale : l'école ouverte à tous à l'épreuve de la crise économique ] / - Milano : Franco Angeli, 2019 - 424 p. - Studi di diritto pubblico. Scritti di diritto pubblico ; 5 - ISBN : 9788891795762.

BENVENUTI Marco. « La scuola è aperta a tutti » ? Potenzialità e limiti del diritto all'istruzione tra ordinamento statale e ordinamento sovranazionale ["L'école est-elle ouverte à tous ? Potentialités et limites du droit à l'éducation entre l'ordre étatique et l'ordre supranational], in Federalismi, n° 4/2018 (ISSN 1826-3534).

FIORENTINO Luigi. La scuola come luogo rigeneratore di spazi e comunità. Politiche pubbliche per il diritto all'istruzione [L'école comme lieu de régénération des espaces et des communautés. Politiques publiques pour le droit à l'éducation], in « Rivista giuridica del Mezzogiorno, Trimestrale della Svimez » 2/2020, pp. 577-599, doi : 10.1444/97402.

POGGI Anna Maria. « Per un «diverso » Stato sociale. La parabola del diritto all'istruzione nel nostro Paese" [Pour un « autre » État-social -La parabole du droit à l'éducation dans notre pays], Il Mulino, Bologna, 2019.