Portrait de M. Michel Ameller

Michel AMELLER

En fonction du 8 mars 1995 au 8 mars 2004
Nommé le 22 février 1995 par le Président de l'Assemblée nationale
A prêté serment le 8 mars 1995 devant le Président de la République
Né le 1er janvier 1926 à El Attaf (Algérie)

Formation

  • Facultés de droit d'Alger et de Paris
  • Docteur en droit
  • Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris

Carrière

  • 1952 / 1955 : Administrateur de l'Assemblée nationale affecté au service des procès-verbaux
  • 1955 / 1965 : Administrateur de l'Assemblée nationale affecté au secrétariat général de la présidence
  • 1965 / 1967 : Chef de la division du matériel de l'Assemblée nationale
  • 1967 / 1970 : Chef du secrétariat de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
  • 1970 / 1976 : Chef de la division de la séance de l'Assemblée nationale
  • 1976 / 1977 : Directeur du service des affaires sociales de l'Assemblée nationale
  • 1977 / 1978 : Directeur du service de la séance de l'Assemblée nationale
  • 1978 / 1985 : Directeur général des services législatifs de l'Assemblée nationale
  • 1985 / 1991 : Secrétaire général de l'Assemblée nationale
  • 1991 / 1993 : Professeur associé à l'Université de Panthéon-Assas
  • 1995, 8 mars : Membre du Conseil constitutionnel, nommé par le président de l'Assemblée nationale, Philippe Séguin

Distinctions et décorations

  • Commandeur de la Légion d'Honneur
  • Chevalier du Mérite agricole
  • Commandeur de l'Ordre de Francisco de Miranda (Vénézuéla)
  • Commandeur de l'Ordre du Libérateur Simon Bolivar (Vénézuéla)

Œuvres

Ouvrages et articles généraux

  • Parlements. Une étude comparative sur la structure et le fonctionnement des institutions représentatives dans 41 pays, Paris, PUF, 1961
  • Les questions, instrument du contrôle parlementaire, Paris, LGDJ, 1964
  • Parlements, étude comparative sur la structure et le fonctionnement des institutions représentatives dans 55 pays, Paris, PUF, 1966
  • Le Progrès technique au service du législateur, in « La constitution de la Vè République, colloque du 25e anniversaire » (1984)
  • 1789-1989 : l'Assemblée nationale, (coll.) Paris, Hachette, 1989
  • L'Assemblée nationale, Paris, PUF collection Que sais je ?, 2ème éd. 2000 (avec G. Bergougnous)

Articles relatifs au Conseil constitutionnel et au droit constitutionnel

  • L'heure des questions au Palais Bourbon, in Le pouvoir. Mélanges offerts à Georges Burdeau, Paris, LGDJ, 1977
  • Le comité consultatif pour la révision de la Constitution, RFDA, p. 267, 1993
  • La session unique devant le Conseil constitutionnel » in Le nouveau constitutionnalisme. Mélanges en l'honneur de Gérard Conac, Paris Economica, 2001

Articles dans les Cahiers du Conseil constitutionnel