Aller au contenu principal
  • La Nuit du Droit 2022
  • Mini-site du rapport d'activité 2022 du Conseil constitutionnel
Accueil Conseil constitutionnel
Menu
  • Actualités et événements
    • Toutes les actualités
    • Affaires en instance
    • Agenda
    • Publications
      • Toutes les publications
      • Titre VII
      • Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel
      • Rapports d'activité
    • Événements
      • Tous les événements
      • Audiences publiques en région
      • Concours Découvrons notre Constitution
      • Journées européennes du patrimoine
      • La Nuit du droit
      • Prix de thèse
      • Prix du livre - salon du livre juridique
      • Colloques et anniversaires
  • Le Conseil
    • Découvrir le Conseil constitutionnel
      • Le Conseil constitutionnel
      • Présentation générale
      • Fondements textuels
      • Les services du Conseil
    • Les membres du Conseil
      • Les membres du Conseil
      • Statut et nomination des membres
      • Le collège
      • Les membres depuis 1959
    • Saisir le Conseil
      • Comment saisir le Conseil ?
      • Le circuit d'une saisine
      • Qui peut saisir le Conseil ?
    • Activités internationales
    • Histoire du Palais-Royal
  • Les décisions
    • Toutes les décisions
      • Les dernières décisions
      • Décisions par année
      • Décisions par type
    • Comprendre le contentieux électoral
      • Contentieux electoral
      • Élections législatives, juin 2022
      • Élections législatives, 11-18 juin 2017
      • Élections sénatoriales, 24 septembre 2017
      • Tous les dossiers électoraux
    • Outils et ressources
      • Tables analytiques
      • Recueil des dispositions déclarées conformes
      • Bilan statistique
      • Archives des comptes-rendus de séances
    • Affaires en instance
  • La Constitution
    • Découvrir la Constitution
    • Le bloc de constitutionnalité
      • La Constitution de 1958 (texte intégral)
      • La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
      • Le Préambule de la Constitution de 1946
      • La Charte de l'environnement de 2004
    • Les révisions constitutionnelles
    • Les Constitutions dans l'histoire
Recherche experte décisions
  • FR
  • EN
  • ES
  • DE
Fil d'Ariane
  1. Les décisions
  2. Les décisions en 2017
  • Classique
  • Synthétique
Trier par
  • Date (chronologique)
  • Date (antéchronologique)
  • Tri par référent (A -> Z)
  • Tri par référent (Z -> A)

Pagination

  • sur 5
  • Page suivante ››
  • Dernière page »
  • 50 résultats par page
  • 20 résultats par page
  • 100 résultats par page
  • - Tout -
Décision
Décision n° 2016-604 QPC du 17 janvier 2017
Société Alinéa [Application dans le temps de la réforme du régime du report en arrière des déficits pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2016-605 QPC du 17 janvier 2017
Confédération française du commerce de gros et du commerce international [Obligation de reprise des déchets issus de matériaux, produits et équipements de construction]
Conformité
Décision
Décision n° 2016-606/607 QPC du 24 janvier 2017
M. Ahmed M. et autre [Contrôles d'identité sur réquisitions du procureur de la République]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2016-608 QPC du 24 janvier 2017
Mme Audrey J. [Délit de communication irrégulière avec un détenu]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2016-609 QPC du 27 janvier 2017
Société Comptoir de Bonneterie Rafco [Crédit d'impôt collection]
Conformité
Décision
Décision n° 2016-610 QPC du 10 février 2017
Époux G. [Majoration de 25 % de l'assiette des contributions sociales sur les rémunérations et avantages occultes]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2016-611 QPC du 10 février 2017
M. David P. [Délit de consultation habituelle de sites internet terroristes]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2016-613 QPC du 24 février 2017
Département d'Ille-et-Vilaine [Recours subrogatoire des départements servant des prestations sociales]
Conformité
Décision
Décision n° 2016-612 QPC du 24 février 2017
SCI Hyéroise [Dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties en cas de vacance d'une maison normalement destinée à la location ou d'inexploitation d'un immeuble utilisé par le contribuable lui-même]
Conformité
Décision
Décision n° 2016-614 QPC du 1er mars 2017
M. Dominique L. [Imposition des revenus réalisés par l'intermédiaire de structures établies hors de France et soumises à un régime fiscal privilégié]
Non conformité partielle - réserve
Décision
Décision n° 2016-4957 AN du 2 mars 2017
Bas-Rhin, 1ère circ.
Inéligibilité
Décision
Décision n° 2016-4958 AN du 2 mars 2017
Alpes-Maritimes, 5ème circ.
Inéligibilité
Décision
Décision n° 2016-615 QPC du 9 mars 2017
Époux V. [Rattachement à un autre régime de sécurité sociale et assujettissement du patrimoine à la CSG]
Conformité - non lieu à statuer
Décision
Décision n° 2016-616/617 QPC du 9 mars 2017
Société Barnes et autre [Procédure de sanction devant la Commission nationale des sanctions]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2017-624 QPC du 16 mars 2017
M. Sofiyan I. [Assignations à résidence dans le cadre de l'état d'urgence II]
Non conformité partielle - réserve
Décision
Décision n° 2016-619 QPC du 16 mars 2017
Société Segula Matra Automotive [Sanction du défaut de remboursement des fonds versés au profit d'actions de formation professionnelle continue]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2016-618 QPC du 16 mars 2017
Mme Michelle Theresa B. [Amende pour défaut de déclaration de trust]
Non conformité partielle
Décision
Décision n° 2016-621 QPC du 30 mars 2017
Société Clos Teddi et autre [Cumul des poursuites pénales et administratives en cas d'emploi illégal d'un travailleur étranger]
Conformité
Décision
Décision n° 2016-620 QPC du 30 mars 2017
Société EDI-TV [Taxe sur la publicité diffusée par les chaînes de télévision]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2016-622 QPC du 30 mars 2017
Société SNF [Remboursement du versement destiné aux transports]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-625 QPC du 7 avril 2017
M. Amadou S. [Entreprise individuelle terroriste]
Non conformité partielle - réserve
Décision
Décision n° 2017-623 QPC du 7 avril 2017
Conseil national des barreaux [Secret professionnel et obligation de discrétion du défenseur syndical]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-627/628 QPC du 28 avril 2017
Société Orange [Contribution patronale sur les attributions d'actions gratuites]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2017-626 QPC du 28 avril 2017
Société La Noé père et fils [Application des procédures collectives aux agriculteurs]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-629 QPC du 19 mai 2017
Société FB Finance [Taux effectif de la CVAE pour les sociétés membres de groupes fiscalement intégrés]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2017-630 QPC du 19 mai 2017
M. Olivier D. [Renvoi au décret pour fixer les règles de déontologie et les sanctions disciplinaires des avocats]
Non lieu à statuer
Décision
Décision n° 2017-631 QPC du 24 mai 2017
Association pour la gratuité du pont de l'île d'Oléron [Droit départemental de passage sur les ponts reliant une île maritime au continent]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-651 QPC du 31 mai 2017
Association En marche ! [Durée des émissions de la campagne électorale en vue des élections législatives]
Non conformité totale - effet différé
Décision
Décision n° 2017-633 QPC du 2 juin 2017
Collectivité territoriale de la Guyane [Rémunération des ministres du culte en Guyane]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-632 QPC du 2 juin 2017
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés [Procédure collégiale préalable à la décision de limitation ou d'arrêt des traitements d'une personne hors d'état d'exprimer sa volonté]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2017-634 QPC du 2 juin 2017
M. Jacques R. et autres [Sanction par l'AMF de tout manquement aux obligations visant à protéger les investisseurs ou le bon fonctionnement du marché]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-636 QPC du 9 juin 2017
Société Edenred France [Amende sanctionnant le défaut de production ou le caractère inexact ou incomplet de l'état de suivi des plus-values en sursis ou report d'imposition]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-635 QPC du 9 juin 2017
M. Émile L. [Interdiction de séjour dans le cadre de l'état d'urgence]
Non conformité totale - effet différé
Décision
Décision n° 2017-637 QPC du 16 juin 2017
Association nationale des supporters [Refus d'accès à une enceinte sportive et fichier d'exclusion]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-638 QPC du 16 juin 2017
M. Gérard S. [Sursis d'imposition en cas d'échanges de titres avec soulte]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-640 QPC du 23 juin 2017
M. Gabriel A. [Condition d'éligibilité du conseiller communautaire représentant une commune ne disposant que d'un seul siège au sein d'un EPCI]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-639 QPC du 23 juin 2017
Mme Yamina B. [Amende sanctionnant le fait d'omettre sciemment de déclarer une part substantielle de son patrimoine]
Conformité
Décision
Décision n° 2017-641 QPC du 30 juin 2017
Société Horizon OI et autre [Délai d'appel des jugements rendus par le tribunal du travail de Mamoudzou]
Non conformité totale
Décision
Décision n° 2017-642 QPC du 7 juillet 2017
M. Alain C. [Exclusion de certaines plus-values mobilières de l'abattement pour durée de détention]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2017-643/650 QPC du 7 juillet 2017
M. Amar H. et autre [Majoration de 25 % de l'assiette des contributions sociales sur les revenus de capitaux mobiliers particuliers]
Conformité - réserve
Décision
Décision n° 2017-4960 AN du 21 juillet 2017
A.N., Français établis hors de France 6ème circ. M. Rudy CORTEMBERT
Rejet
Décision
Décision n° 2017-4966 AN du 21 juillet 2017
A.N., Français établis hors de France 1ère circ. M. Gérard MICHON
Rejet
Décision
Décision n°2017-5247 AN du 21 juillet 2017
A.N., Ensemble des circonscriptions du Nord M. Patrick PARÉ
Rejet
Décision
Décision n° 2017-5031 AN du 21 juillet 2017
A.N., Yvelines 12ème circ. Mme Patricia CHARTON
Rejet
Décision
Décision n° 2017-5119 AN du 21 juillet 2017
A.N., Rhône 1ère circ. M. Julien GIRAUDO
Rejet
Décision
Décision n° 2017-4972 AN du 21 juillet 2017
A.N., Seine-et-Marne 10ème circ. M. Olivier DE SOUSA
Rejet
Décision
Décision n° 2017-5103 AN du 21 juillet 2017
A.N., Hauts-de-Seine 12ème circ. M. Philippe PEMEZEC
Rejet
Décision
Décision n° 2017-4998 AN du 21 juillet 2017
A.N., Hérault 6ème circ. Mme Marie-Christine GRANIÉ
Rejet
Décision
Décision n° 2017-4994 AN du 21 juillet 2017
A.N., Drôme 2ème circ. Mme Rachel MAHÉ
Rejet
Décision
Décision n° 2017-5063 AN du 21 juillet 2017
A.N., Nouvelle-Calédonie 1ère et 2ème circ. M. Manuel MILLAR
Rejet
  • Classique
  • Synthétique
Trier par
  • Date (chronologique)
  • Date (antéchronologique)
  • Tri par référent (A -> Z)
  • Tri par référent (Z -> A)

Pagination

  • sur 5
  • Page suivante ››
  • Dernière page »
  • 50 résultats par page
  • 20 résultats par page
  • 100 résultats par page
  • - Tout -
Filtrer votre recherche

Par année

  • (-) 2017 (220)
  • 2023 (330)
  • 2022 (142)
  • 2021 (78)
  • 2020 (47)
  • 2019 (73)
  • 2018 (433)
  • 2016 (85)
  • 2015 (76)
  • 2014 (70)
  • 2013 (320)
  • 2012 (157)
  • 2011 (110)
  • 2010 (69)
  • 2009 (11)
  • 2008 (114)
  • 2007 (111)
  • 2005 (6)
  • 2004 (2)
  • 2003 (120)
  • 2002 (123)
  • 2001 (9)
  • 2000 (7)
  • 1999 (6)
  • 1998 (296)
  • 1997 (131)
  • 1996 (33)
  • 1995 (3)
  • 1994 (11)
  • 1993 (801)
  • 1992 (2)
  • 1991 (1)
  • 1990 (1)
  • 1989 (4)
  • 1988 (81)
  • 1987 (1)
  • 1986 (28)
  • 1984 (1)
  • 1982 (2)
  • 1981 (57)
  • 1978 (58)
  • 1977 (1)
  • 1976 (2)
  • 1974 (1)
  • 1973 (49)
  • 1970 (3)
  • 1969 (1)
  • 1968 (49)
  • 1967 (140)
  • 1965 (1)
  • 1963 (80)
  • 1962 (1)
  • 1961 (1)
  • 1960 (1)
  • 1959 (90)
  • 1958 (27)

Par type de décisions

  • (-) QPC - Question prioritaire de constitutionnalité (75)
    cross

    QPC - Question prioritaire de constitutionnalité

    Le Conseil constitutionnel, saisi par le Conseil d'État ou la Cour de cassation d'une QPC présentée à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, est compétent pour dire si une disposition législative porte ou non atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit.

  • Loi ordinaire (10)
    cross

    Loi ordinaire

    L'article 61, alinéa 2, de la Constitution dispose que les lois peuvent être déférées au Conseil constitutionnel, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier ministre, le Président de l'Assemblée nationale, le Président du Sénat ou soixante députés ou soixante sénateurs.

  • Loi organique (2)
    cross

    Loi organique

    Des articles 46, alinéa 5, et 61, alinéa premier, de la Constitution, il résulte que les lois organiques ne peuvent être promulguées qu'après avoir été examinées par le Conseil constitutionnel. Selon l'article 17 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, le Premier ministre doit saisir le Conseil constitutionnel à cette fin.

  • Traité (1)
    cross

    Traité

    L'article 54 de la Constitution dispose que si le Conseil constitutionnel, saisi par le Président de la République, le Premier ministre, le Président de l'Assemblée nationale, le Président du Sénat ou soixante députés ou soixante sénateurs, a déclaré qu'un engagement international comporte une clause contraire à la Constitution, l'autorisation de ratifier ou d'approuver l'engagement international en cause ne peut intervenir qu'après révision de la Constitution.

  • Règlement des assemblées (1)
    cross

    Règlement des assemblées

    L'article 61, alinéa premier, de la Constitution dispose que le règlement de l'Assemblée nationale et le règlement du Sénat, avant leur mise en application, doivent être soumis au Conseil constitutionnel, qui se prononce sur leur conformité à la Constitution. Le Conseil statue sur saisine du président de l'assemblée concernée.

  • DC - Constitutionnalité des lois, traités, des règlements des Assemblées (14)
    cross

    DC - Constitutionnalité des lois, traités, des règlements des Assemblées

    Contrôle de constitutionnalité des lois ordinaires, lois organiques, des traités, des règlements des Assemblées

  • (-) AN - Élections à l'Assemblée nationale (145)
    cross

    AN - Élections à l'Assemblée nationale

    Le Conseil constitutionnel statue, en cas de contestation, sur la régularité de l'élection des députés et des sénateurs. Depuis les lois sur le financement de la vie politique, le Conseil est amené à rendre de nombreuses décisions relatives à des irrégularités du compte de campagne du candidat.

  • SEN - Élections au Sénat (6)
    cross

    SEN - Élections au Sénat

    Le Conseil constitutionnel statue, en cas de contestation, sur la régularité de l'élection des députés et des sénateurs. Depuis les lois sur le financement de la vie politique, le Conseil est amené à rendre de nombreuses décisions relatives à des irrégularités du compte de campagne du candidat.

  • L - Déclassement (5)
    cross

    L - Déclassement

    Les textes de forme législative intervenus après l'entrée en vigueur de la Constitution ne peuvent être modifiés par décret que si le Conseil constitutionnel, sur saisine du Premier ministre, a déclaré qu'ils ont un caractère réglementaire.

  • PDR - Élection présidentielle (16)
    cross

    PDR - Élection présidentielle

    Le Conseil constitutionnel veille à la régularité de l'élection du Président de la République. Il examine les réclamations et proclame les résultats du scrutin.

  • ORGA - Fonctionnement du Conseil constitutionnel (5)
    cross

    ORGA - Fonctionnement du Conseil constitutionnel

    Notamment délégations de signature, modifications des règlements, décisions de nomination du secrétaire général.

  • ELEC - Divers élections (1)
    cross

    ELEC - Divers élections

    Décisions relatives au contentieux des élections mais ne constituant pas une requête en annulation d'une élection ainsi que les observations du Conseil constitutionnel.

Bilan Statistique

À jour le
30 juin 2022
Voir le Bilan
Suivre l'activité du conseil constitutionnel
S’abonner par courriel à la revue Titre VII ou aux notifications du Conseil constitutionnel pour être informé en temps réel sur le contentieux (saisines, décisions et communiqués de presse).
Pied de page
  • Actualités
    • Toutes les actualités
    • Agenda
    • Publications
  • Les décisions
    • Toutes les décisions
    • QPC 360°
    • Assister à une audience
  • Espace presse
    • Communiqués
    • Ressources
    • Espace photo
    • Accréditation
  • Mentions légales
    • Informations légales
    • Précisions sur les informations à portée juridique
  • Le Conseil
    • Recrutement
    • Contacts
  • FAQ
    • Guide du site internet
    • Accessibilité
    • Application
Accueil
Nous suivre
  • lien_twitter
  • lien_facebook
  • lien_dailymotion
  • Flux RSS
Picto Mobile L'application du conseil Google play store Apple play store
Notre boutique
Haut de page