Illustration audiences qpc délocalisées (bannière)
Page

Le 12 février 2019, le Conseil constitutionnel s’est rendu à Metz pour y tenir pour la première fois de son histoire une audience délocalisée. La volonté du Président Fabius et du Collège est claire : renouveler l’expérience à plusieurs reprises chaque année. Presque trois mois jour pour jour après l’expérience messine, c’est à Nantes que siégeaient les neuf « Sages » avant de se rendre à Pau en novembre. Le Conseil constitutionnel a siégé une nouvelle fois hors de ses murs le 4 mars 2020, dans les locaux de la Cour administrative d’appel de Lyon.

Ces audiences collégiales et publiques hors les murs répondent à la volonté du Président Laurent Fabius de faire mieux connaître le Conseil et ces « questions citoyennes » que sont les questions prioritaires de constitutionnalité.

En plus de l'audience, le Président Fabius retourne dans la ville le jour du rendu des décisions examinées dix jours plus tôt afin de rencontrer les étudiants en droit, leur commenter la décision prise et échanger avec eux.

Chaque déplacement est retracé à travers une vidéo :