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25 ans de délibérations

Consulter les Actes des colloques : Cahier du Conseil constitutionnel, hors-série 2009

Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel

Introduction

Ouverture

  • Martine de BOISDEFFRE, Directrice des archives de France

Colloque du 30 janvier 2009

colloque CC

Matinée (1959 - 1974)

Président de séance : Yves GUÉNA, Président honoraire du Conseil constitutionnel

1ére période : les délibérations 1959 – 1965

  • Jean-Pierre MACHELON, Doyen de la Faculté de droit de l'Université Paris-Descarte

  • Anne-Laure CASSARD-VALEMBOIS, Maître de conférence à l'Université de Franche-Comté

  • Grand témoin : Yves GUÉNA, Président honoraire du Conseil constitutionnel

Colloque 25 ans de délibérations

grand témoin

2ème période : les délibérations 1965 - 1974

  • Ferdinand MÉLIN-SOUCRAMANIEN, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

  • Fabrice HOURQUEBIE, Professeur à l'Université de Toulouse I

  • Wanda MASTOR, Professeur à l'Université de Limoges

  • Grand témoin : Jean-Philippe LECAT, Ancien ministre

colloque 25 ans

Colloque grand témoin

Après-midi (1974 - 1983)

Président de séance : Jean-Claude CASANOVA, Membre de l'Institut, Président de la Fondation nationale des sciences politiques

3ème période : les délibérations 1974 - 1980

  • Dominique ROUSSEAU, Professeur à l'Université Montpellier I

  • Julien BONNET, Docteur en droit de l'Université de Montpellier I

  • Pierre-Yves GAHDOUN, Professeur à l'Université Jean Moulin – Lyon III

  • Grand témoin : Valéry GISCARD D'ESTAING, Membre de l'Académie française, Ancien Président de la République

ouverture des archives

Grand témoin

4ème période : les délibérations 1980 - 1983

  • Xavier PHILIPPE, Professeur à l'Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III

  • Aurélie DUFFY-MEUNIER, Maître de conférence à l'Université Paris II Panthéon-Assas

  • Olivier LE BOT, Professeur à l'Université de Nice – Sophia Antipolis

  • Grand témoin : Jean-Pierre CHEVENEMENT, Sénateur, ancien ministre

Colloque du Conseil constitutionnel

Grand témoin du colloque

Clôture

  • Bertrand MATHIEU, professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, président de l'Association française de droit constitutionnel

Conseil 25 ans archives

Cloture