couverture Titre VII n°4
Actualité 6 avril 2020

Le numéro 4 de Titre VII, revue semestrielle du Conseil constitutionnel, est en ligne

Le quatrième numéro de Titre VII, la revue numérique gratuite du Conseil constitutionnel, a pour thème le principe d’égalité. Les points de vue de plusieurs contributeurs s’y expriment, dont celui du Professeur Olivier JOUANJAN. Des aperçus d’autres cours constitutionnelles et une revue doctrinale viennent enrichir l’analyse.

Dans la rubrique « La vie du Conseil », ce numéro 4 évoque notamment la nouvelle étape de la démarche « QPC 2020 » qui s’est traduite par une rencontre de travail organisée le 5 mars 2020 au Conseil entre seize équipes de recherche, les membres du Conseil constitutionnel et le comité scientifique de la démarche. Il y est également rendu compte de l’audience publique hors les murs tenue par le Conseil dans les locaux de la Cour administrative d’appel de Lyon le 4 mars et de l’intervention du Président Fabius devant les étudiants de l’Université de Lyon III le 12 mars.

Dans ce numéro de Titre VII paraît également un article du Secrétaire général du Conseil constitutionnel, Jean Maïa, sur les cavaliers législatifs.

Retrouvez enfin les chroniques régulières de la jurisprudence constitutionnelle et le bilan statistique du contentieux du second semestre 2019.