Déplacement à la Cour constitutionnelle de Karlsruhe

Les membres du Conseil constitutionnel ont effectué un déplacement de trois jours, du 17 au 19 octobre 2016, à la Cour constitutionnelle fédérale allemande de Karlsruhe, à l'invitation de son Président, Monsieur Andreas Vosskuhle.

Les échanges se sont organisés autour de quatre sessions de travail, portant sur :

• L'identité constitutionnelle nationale et le droit de l'Union européenne
• L'articulation des textes nationaux et européens en matière de droits fondamentaux
• L'équilibre entre la sauvegarde de l'ordre public et la garantie des libertés fondamentales dans le cadre de la lutte antiterroriste
• Les droits fondamentaux et les grands groupes privés du numérique.

Ce séminaire conjoint entre les deux Cours sera renouvelé lors du second semestre 2017 : le Président du Conseil constitutionnel, Monsieur Laurent Fabius, a d'ores et déjà invité à Paris les membres de la Cour constitutionnelle fédérale allemande.

Dans le cadre de ce déplacement, les Présidents Fabius et Vosskuhle ont donné une interview croisée au journal Le Monde et au journal allemand Süddeutsche Zeitung. L'interview a été publiée dans Le Monde daté du samedi 22 octobre 2016.