Colloque 25 ans de délibérations, ouverture des archives

30 janvier 2009, Conseil constitutionnel

Consulter les Actes des colloques - Cahier du conseil constitutionnel, hors série 2008

25 ans de délibérations

Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel


Introduction

  • Jean-Louis DEBRÉ, Président du Conseil constitutionnel

Ouverture

  • Martine de BOISDEFFRE, Directrice des archives de France
    Colloque du 30 janvier 2009colloque CC

Matinée (1959 - 1974)

Président de séance :Yves GUÉNA, Président honoraire du Conseil constitutionnel

1ére période : les délibérations 1959 – 1965

  • Jean-Pierre MACHELON, Doyen de la Faculté de droit de l'Université Paris-Descartes
  • Anne-Laure CASSARD-VALEMBOIS, Maître de conférence à l'Université de Franche-Comté
  • Grand témoin : Yves GUÉNA, Président honoraire du Conseil constitutionnel

    Colloque 25 ans de délibérations grand témoin

2ème période : les délibérations 1965 - 1974

  • Ferdinand MÉLIN-SOUCRAMANIEN, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
  • Fabrice HOURQUEBIE, Professeur à l'Université de Toulouse I
  • Wanda MASTOR, Professeur à l'Université de Limoges
  • Grand témoin : Jean-Philippe LECAT, Ancien ministre

    colloque 25 ansColloque grand témoin


Après-midi (1974 - 1983)

Président de séance : Jean-Claude CASANOVA, Membre de l'Institut, Président de la Fondation nationale des sciences politiques

3ème période : les délibérations 1974 - 1980

  • Dominique ROUSSEAU, Professeur à l'Université Montpellier I
  • Julien BONNET, Docteur en droit de l'Université de Montpellier I
  • Pierre-Yves GAHDOUN, Professeur à l'Université Jean Moulin – Lyon III
  • Grand témoin : Valéry GISCARD D'ESTAING, Membre de l'Académie française, Ancien Président de la République

    ouverture des archivesGrand témoin

4ème période : les délibérations 1980 - 1983

  • Xavier PHILIPPE, Professeur à l'Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III
  • Aurélie DUFFY-MEUNIER, Maître de conférence à l'Université Paris II Panthéon-Assas
  • Olivier LE BOT, Professeur à l'Université de Nice – Sophia Antipolis
  • Grand témoin : Jean-Pierre CHEVENEMENT, Sénateur, ancien ministre
    Collouqe du Conseil constitutionnelgrand témoin du colloque

Clôture

  • Bertrand MATHIEU, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
    Président de l'Association française de droit constitutionnel
    Conseil 25 ans archivesCloture