Références doctrinales - 2007-560 DC

Décision n° 2007-560 DC du 20 décembre 2007

Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne

Références doctrinales

  1. Les juges constitutionnels face au Traité de Lisbonne. Contribution à l'étude comparée des décisions des Cours constitutionnelles française, allemande et tchèque, Annuaire international de justice constitutionnelle, 2010, n° XXVI-2010, p. 43-68
    • Cazet, Safia
  2. La décision du Conseil constitutionnel relative au traité de Lisbonne : autorité de la chose jugée et contribution à la définition de l'Union, Les Petites Affiches, 4 janvier 2008, n° 4, p. 3-10
    • Chaltiel, Florence
  3. Ratification du Traité de Lisbonne : plusieurs modifications de la Constitution sont nécessaires, La Semaine juridique. Édition générale, 2008, n° 1, p. 13
  4. Qu'en est-il du concept de "souveraineté" ? A l'occasion de la décision du Conseil constitutionnel sur le Traité de Lisbonne, Politeia, 2008, n° 13, p. 75-92
    • Bechet-Golovko, Karine
  5. Hiérarchie des normes. Conseil constitutionnel et Traité de Lisbonne : vite, clair et bien, La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2008, n° 3, p. 18-23
    • Gohin, Olivier
  6. Le Traité de Lisbonne devant le Conseil constitutionnel : non bis in idem ?, Revue française de droit constitutionnel, 2008, n° 74, p. 310-337
    • Magnon, Xavier
  7. A propos de la décision du Conseil constitutionnel relative au Traité de Lisbonne. Réflexion sur la procédure de l'article 54 de la Constitution, Politeia, 2008, n° 13, p. 39-61
    • Marcovici, Émilie
  8. Le Traité de Lisbonne et la Constitution. Ou comment régler le passif du "Traité constitutionnel", La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2008, n° 7, p. 24-28
    • Mathieu, Bertrand
  9. Le Conseil constitutionnel et le contrôle de constitutionnalité du Traité de Lisbonne : bis repetita ? A propos de la décision n° 2007-560 DC du 20 décembre 2007, Revue trimestrielle de droit européen, 2008, n° 1, p. 5-27
    • Roux, Jérôme
  10. Le Conseil constitutionnel et le traité de Lisbonne, Europe, 2008, n° 2, p. 3-4
    • Simon, Denys
  11. La Constitution et le traité de Lisbonne du 13 décembre 2007 (Cons. const., 20 décembre 2007), Les Petites Affiches, 25-26 décembre 2007, n° 257-258, p. 3-29
    • Guillaume, Marc