Cérémonie de remise du prix de thèse du Conseil constitutionnel 2016

Le Président du Conseil constitutionnel, Monsieur Laurent Fabius, a remis le 20 septembre à Madame Sylvie Salles le Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2016 pour son ouvrage « Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel ». La cérémonie a eu lieu au Conseil constitutionnel en présence notamment des membres du Conseil constitutionnel, des membres du jury du Prix de thèse du Conseil constitutionnel et des membres du jury de la thèse.
Le jury du Prix de thèse du Conseil constitutionnel, présidé par M. Laurent Fabius, était constitué de M. Etienne Picard, professeur émérite à l'Université de Paris-I, de Mme Marie-Claire Ponthoreau, professeur à l'Université de Bordeaux, de M. Mathieu Touzeil-Divina, professeur à l'Université de Toulouse ainsi que de Mme. Claire Bazy Malaurie et de M. Michel Pinault, membres du Conseil constitutionnel, et de M. Laurent Vallée, Secrétaire général du Conseil constitutionnel.

Sylvie Salles a soutenu sa thèse le 7 novembre 2015 devant l'Université de Montpellier.

L'ouvrage vient de paraître dans la collection « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique » (tome n° 147) des éditions LGDJ-Lextenso.

Le Président Laurent Fabius a rappelé que le jury avait trouvé la thèse de Sylvie Salles à la fois originale et stimulante : « Madame Salles met en lumière un juge constitutionnel lucide et pragmatique (...) qui se montre attentif à la vie de la cité et aux effets que ses décisions peuvent produire sur elle. (...) Le « conséquentialisme » est donc pour le Conseil un gage d'efficacité, de crédibilité et, en définitive, de légitimité. Le souci porté aux effets concrets de nos décisions, qui n'est nullement contradictoire avec le respect de nos principes, constitue une exigence démocratique ».

Consultez le discours de M. Laurent Fabius, Président du Conseil constitutionnel


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 Discours de M. Laurent Fabius à l'occasion de la rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris

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