Ouverture du nouveau site du Conseil constitutionnel

A l'occasion du cinquantième anniversaire de la Constitution de la Vème République, donc de la création de l'institution, le Conseil constitutionnel vous propose un nouveau site Internet.


Ce nouveau site vise à vous faire mieux connaître le Conseil constitutionnel en facilitant l'accès à l'information et la navigabilité dans le fonds documentaire mis à votre disposition.



Accessibilité


Dès la page d'accueil, l'accès direct à l'information a été organisé en trois zones :

  • l'actualité ;
  • l'information institutionnelle ;
  • l'information documentaire.

L'actualité :

Le bandeau d'actualité est désormais placé en tête de page et propose deux types d'actualité d'accès immédiat :

  • l'actualité quotidienne du Conseil, offre notamment l'accès direct à la dernière décision rendue quelques heures après le délibéré ou, pour le contentieux électoral, au rôle de la prochaine séance 48 heures avant celle-ci.
  • la Une du mois, éditorial mensuel mettant en valeur un dossier particulier.

L'information institutionnelle :

la colonne de gauche vous permet d'accèder immédiatement à l'information que les internautes recherchent prioritairement sur le site du Conseil

  • La Constitution elle-même bien entendu, disponible en plusieurs langues : anglais, espagnol, allemand et italien. Vous sont également proposées les textes des révisions constitutionnelles ainsi que les Constitutions antérieures à la Constitution de la Vème République
  • De l'information sur le Conseil constitutionnel au présent et au passé :

- Le Conseil constitutionnel aujourd'hui : vous propose une présentation du Conseil, la plaquette-visiteurs « A la découverte du Conseil constitutionnel », les membres composant le Conseil, les textes statutaires mais également l'activité de l'année en cours présentée au jour le jour

- Le Conseil constitutionnel hier : vous permet d'accéder aux activités quotidiennes du Conseil des années précédentes, à la liste de tous les membres du Conseil depuis son origine, à une présentation du Palais-Royal, siège du Conseil constitutionnel

- Une information rapide sur comment saisir le Conseil constitutionnel

- Enfin, la rubrique « En savoir plus », offre une information à destination d'un public plus averti, sur le fonctionnement du Conseil et sa jurisprudence

Les décisions sont désormais présentée avec leur dossier complet accessible sur la même page : le dossier de procédure (saisine···) et le dossier documentaire, ainsi que les références de doctrine commentant la décision.


L'information documentaire et périphérique :

dans la seconde colonne ont été regroupées les accès aux informations périphériques :

- international en proposant notamment un annuaire des sites internet des cours constitutionnelles et des Constitutions disponibles sur les sites officiels

- universitaire, avec notamment l'accès direct au prix de thèse du Conseil constitutionnel.


Enfin, en réponse au bandeau d'actualité, est proposé une sélection d'accès directs à l'information pérenne : le dernier dossier thématique en cours, l'actualité au jour le jour···


Navigabilité


A l'intérieur des pages du site, la navigation a été facilitée grâce à la création d'une colonne à gauche vous permettant de vous situer dans l'arborescence du site. Vous pouvez ainsi choisir de visiter à tout moment une rubrique différente sans repasser par la page d'accueil. La page d'accueil reste accessible de toutes les pages en cliquant sur le logo du Conseil.

Enfin, vous n'êtes jamais perdu dans une page grâce au fil d'Ariane situé dans le bandeau brun au-dessus de l'article que vous lisez qui vous permet de visualiser le chemin que vous avez emprunté.



Confort


Enfin, à côté du titre de chaque page, une série d'outils vous est proposée : le retour en page d'accueil, l'impression propre du document que vous lisez (recomposé en vue de cette impression), le transfert en PDF de la page, la possibilité d'envoyer directement cette page à un correspondant ou encore la possibilité de régler la taille des caractères pour améliorer votre lecture. Le site est d'ailleurs désormais entièrement accessible aux personnes handicapées.


Bien entendu, le site continue à vivre : vos remarques seront accueillies avec intérêt ! (contact)

Bonne navigation !